L’AMF se penche sur le phénomène des ICO

Avec l’émergence de la blockchain et des cryptomonnaies, les ICO se multiplient. Ce procédé, pour Initial Coin Offering, est aujourd’hui devenu un des outils de choix de levée de fonds pour les sociétés qui entendent se développer dans l’écosystème de la blockchain.

Pour ceux qui ne visualiseraient pas très bien le principe, rappelons quelques bases : les mécanismes liés aux cryptomonnaies et plus particulièrement ceux développés par la blockchain ethereum permettent de mettre en place des smartcontracts, des contrats intelligents inscrits sur la blockchain et donc impossibles à falsifier. Grâce à cette capacité, les sociétés sont en mesure de créer des actifs numériques, que l’on désigne sous le nom de token, et de les vendre à leur communauté afin de financer leur activité.

Selon le contrat intelligent défini par la société, ces tokens ont des fonctions variables : certains confèrent un droit d’entrée sur le système conçu par la société, d’autres confèrent un droit de vote sur différents aspects de l’activité de la société à l’instar de ceux émis par the DAO, tandis que certains sont simplement utilisés comme monnaie d’échange sur une ou plusieurs plateformes.

 


Le phénomène est en pleine croissance : de nombreuses entreprises sont en effet parvenu à collecter par ce biais des sommes importantes auprès de leur communauté et se dégagent par la même occasion de nombreuses contraintes réglementaires qui s’imposent à ceux qui cherchent à lever des fonds auprès des marchés financiers. Une aubaine qui n’est pourtant pas sans risque : on peut évidemment rappeler les nombreux piratages d’ICO ayant fait les gros titres dans le courant de l’été, mais l’absence de cadre réglementaire clairement défini expose les participants à des arnaques ou a des déceptions quand les sociétés émettrices de tokens ne parviennent pas à tenir leurs promesses.

L’AMF envisage plusieurs approches

Face à ce phénomène, de nombreux regards se tournent vers l’autorité des marchés financiers. Et si l’AMF était restée relativement discrète sur la question des ICO depuis le début de l’été, elle a néanmoins gardé un œil sur le phénomène. L’autorité lance aujourd’hui une consultation auprès des acteurs afin de savoir quelle cadre réglementaire serait le plus approprié pour ces nouveaux outils financiers.

Dans sa consultation, l’AMF détaille ainsi le fonctionnement des ICO ainsi que les différentes pistes envisageables pour réguler celles-ci. Le document précise ainsi plusieurs options envisagées par l’AMF : une absence totale de régulation est ainsi envisagée, en privilégiant la diffusion de bonnes pratiques pour réguler le secteur.

Mais l’AMF envisage d’autres cadres réglementaires adaptés : l’AMF envisage ainsi l’adaptation de la réglementation relative aux « prospectus », des documents utilisés par les sociétés qui souhaitent entrer en bourse et qui doivent se soumettre à un certain nombre de déclarations pour informer les actionnaires. Troisième et dernière alternative : un régime d’autorisation, qui supposerait que l’AMF elle-même se penche sur l’ICO afin de valider la démarche.


« La régulation est assez unanimement attendue par le marché. Les états ont aujourd’hui compris qu’on n’arrêtera pas les cryptomonnaies. Ils cherchent plutôt à faire en sorte que cela soit plus maîtrisé » explique à ZDNet.fr Tristan Colombet, PDG de DomRaider, une société française ayant récemment clos une ICO. Si l’AMF laisse ouverte la possibilité d’un statu quo, la consultation ouvre la voie à une possible régulation de ces outils afin d’éviter que celles-ci ne restent dans la zone grise réglementaire qu’elles occupent pour l’instant.

ZDNet